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cousins et alliés Mise à jour mai 2022
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    Création de la page

Nous publions ici tous les documents en notre possession qui ne concernent pas directement nos ascendants.

1660, contentieux

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…François Avouith bourgeois de Lauta comme… personne de demoiselle Jeanne de Natsieu que pour lui

1635, Extrait de quittance

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1660, extrait… quittances

1660, Extrait du cadastre

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Pierre et Guillaume Blanc ont une maison… Extrait… de cadastre de la ville de Caraman… 1660

1660, Inventaire

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Inventaire des sommes… M. le juge… de la commune de Caraman… François… bourgeois de Lanta et demoiselle Jeanne de Malzieu moyen assignés se défendant contre le suppliant Muquil… Saint Geli

1664, Arrêt du conseil d'Etat

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Arrêt du conseil d’Etat

Sa majesté y étant portant que les Créanciers des Communautés remettront les titres de leurs créances par devant le sieur Pellot intendant des Généralités de Bordeaux et Montauban.

Et l’ordonnance dudit sieur de Pellot pour le règlement des intérêts au denier vingt des dettes desdites communautés, suivant l’arrêt du Conseil du 6 novembre 1659.

A Toulouse, par François Boyde, devant le Collège des PP. de la Compagnie de Jésus, 1664.

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Sur ce qui a été représenté au roi en son conseil, que la plupart des communautés des généralités de Bordeaux et Montauban sont impuissantes de payer la Taille à cause des dettes qu'elles ont contracté au profit des personnes puissantes, et pour causes non légitimes, se servant de leur autorité pour être préférés aux deniers de sa Majesté.

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1667, Edit du roy

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Edit du roi portant pouvoir aux Communautés de rentrer dans leurs Vfages avec défenses de saisir les bestiaux

Du mois d’avril 1667 avec l’ordonnance de monseigneur Pellot, intendant en Guyenne…

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… Entre les désordres causés par la licence de la guerre, la dissipation des biens des Communautés a paru des plus grands. Elle a été d’autant plus générale que les Seigneurs, les Officiers et les personnes puissantes se sont aisément prévalus de la faiblesse des plus nécessiteux ; que les intérêts des Communautés sont ordinairement les plus mal soutenus, et que rien n'est davantage exposé que ces biens dont chacun s'estime le maître.

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Fait à Launac, le 28 juin 1667

1676, contrat

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Ce jour, 20 décembre 1676 dans la ville de Caraman… Caudailhac bourgeois de la présente ville lequel… pour s'acquitter… Maufand dudit Caraman de la somme de 72 livres…

Opposition sur immeuble Fournier

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1780

…ledit Marie Joseph Fournier, marchand fabricant d’amidon demeurant à Toulouse de tous les Biens-fonds qu'ils possèdent dans la présente sénéchaussée.

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1789

Ce jourd’hui, 14 décembre 1789 après midi, à la requête de l’héritier de M. Pierre Jean Pratviel greffier receveur… demeurant à Toulouse qui ont élu domicile dans leur maison sise rue Caminade.

Nous Barthélemy Casse, sergent royal…

Les héritiers du sieur Joseph Marie Fournier, marchand fabricant d’amidon demeurant à Toulouse de tous les Biens-fonds qu'ils possèdent dans la présente sénéchaussée…

1782, Transaction pour nommer des juges

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Du 27 septembre 1782, transaction passée entre les consuls et… la Maître André Durand… pour le lieutenant du Régiment Royal dudit Revel

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7 septembre 1682, transaction… consul de Revel… Maître André Durand… lieutenant de la judicature du lieu.

Comme soit aussi que la dame Reine Catherine de Médicis, comtesse du Lauragais par acte du troisième… 1555. Retenue par M. Bessier noble dudit Revel est accordé aux consuls… et habitants de la ville de Revel la faculté et privilège de nommer un Juge Royal un lieutenant et autres officiers pour exercer la justice en ladite ville et consulat par laquelle nomination les dits sieurs consuls lui aurait payé trois cents sous pour ladite faculté et privilège.

Confirmé par les… par Henry quatrième de très heureuse mémoire en 1609, outre ladite somme de trois cents sous les dits sieurs Consuls et la communauté sont tenus lui payer annuellement la somme de 25 livres… conformément aux privilèges et transactions et dans aussi que les offices du lieutenant… pour

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La démission qui y a été fait entre les… des consuls… par Maître Vital de la Coste… et possible.. à la suite de la quelle démission… présent Maître André Durand… en la cour faisant profession de la Religion Catholique et apostolique Romaine qui aurait supplié lesdits consuls… de vouloir faire nomination… de sa personne pour… de la justice Royal en qualité de lieutenant du Juge de ladite ville et aurait offert étant nommé de garder et… tous les privilèges et transactions et…

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